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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPAC
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ALBERT DE CILHAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALBERT DE CILHAC
SARL SIPAC

Numéro de dépôt :
1543922
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
03/05/1999

Présentation de la marque ALBERT DE CILHAC

Déposée le 3 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « ALBERT DE CILHAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPAC domicilié(e) 11 RUE RASPAIL, 18100 VIERZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTEUR AYOUN PAUL - France.

La marque ALBERT DE CILHAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALBERT DE CILHAC est expirée depuis le 3 mai 1999.

SIPAC a également déposé les autres marques suivantes : ATEMO , GRANILITHE , SIPARC , SIPAC , API' STEAK , SIPAC


SARL SIPAC - 11 RUE RASPAIL, 18100 VIERZON - France


DIRECTEUR AYOUN PAUL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 17 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242852 - Publication au BOPI 1997-09-17

Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175946 - Publication au BOPI 1994-09-08

Inscription le 21 mai 1991 - GAGE CONSTITUE n°56608 - Publication au BOPI 1991-05-21

Habillement en général à savoir, vêtements chaussures et chapellerie.Articles de cuir à savoir, cuir et imitation de cuir, ceintures. Dentelle, broderie, ruban, lacets, fleurs artificielles, boutons, crochets, épingles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.